Editeur du site
CGVL - chemin des Iris 33310 Lormont
La direction de la publication, le suivi éditorial et les mises à jour du site sont assurés par le CGCVL
Hébergeur du site
Odoo
Propriété intellectuelle
Tous les éléments de site web, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur ou des marques. Ils sont la propriété exclusive du CGCVL. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site web et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du CGCVL.
Responsabilité et force majeure
L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle duCGCVL et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
Le CGCVL se réserve également la liberté de faire évoluer, de modifier ou de suspendre, sans préavis, le site ou une partie des services pour des raisons de maintenance ou pour tout autre motif jugé nécessaire. L’indisponibilité du site ne donne droit à aucune indemnité.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
Protection des données
CGCVL collecte uniquement votre adresse email via le formulaire de contact afin de répondre à vos demandes.
La base juridique du traitement est votre consentement. Les données sont conservées pendant 12 mois, accessibles uniquement par l’association et ne sont pas transmises à des tiers. Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition en écrivant à accueil@cgcvl.fr
En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).